Au Palais de Justice de Bruxelles,
Salle des audiences solennelles de la Cour de cassation
Place Poelaert 1, 1000 Bruxelles, Belgique
Conférencier : Gregor PUPPINCK
Directeur du European Centre for Law and Justice (ECLJ –Strasbourg)
Docteur en droit et expert auprès du Conseil de l’Europe
La Jurisprudence de la Cour européenne évolue et ce qui était conforme à la Convention des droits de l’homme pendant trente ans, soudain ne l’est plus. La Convention n’a pas changé, seules ont évolué les circonstances culturelles telles que perçues par la Cour.
Aujourd’hui, la Convention européenne sert de base juridique pour condamner les pays qui n’ont pas encore légalisé des pratiques qui n’existaient pas en 1950, ou même qui étaient strictement pénalisées.
Qu'est ce qui est sous-jacent à cette évolution jurisprudentielle?
La religion, la famille et même la conception rationnelle de l’agir humain, de la morale et du droit sont des réalités qui par elles-mêmes opposent une résistance au projet idéologique sous-jacent à cette évolution. Dans cette perspective, ces institutions et conceptions ne seraient-elles pas considérées comme oppressives ?